Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. – CONSEIL PARTICIPATIONS INVESTISSEMENTS
/
RUBIS NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBIS NOIR
C.P.I. – CONSEIL PARTICIPATIONS INVESTISSEMENTS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1521280
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2029

Présentation de la marque RUBIS NOIR

Déposée le 29 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. – CONSEIL PARTICIPATIONS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. – CONSEIL PARTICIPATIONS INVESTISSEMENTS domicilié(e) 2161 Chemin d'Eguilles, La Grange aux Belles - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 244 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque RUBIS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBIS NOIR arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

C.P.I. – CONSEIL PARTICIPATIONS INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : GARRAUD , Garraud EVASION


C.P.I. – CONSEIL PARTICIPATIONS INVESTISSEMENTS, Société à responsabilité limitée - 2161 Chemin d'Eguilles, La Grange aux Belles - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 452244510


IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation n°2136238 - Publication au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396531 - Publication au BOPI 2009-01-30

Inscription le 26 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493921 - Publication au BOPI 2009-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 20 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702200 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Inscription le 20 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702199 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715460 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-17

Savons, parfumerie, huilles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices